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L'AgglO d'Orléans prend en charge partiellement la CFE

le 07 décembre 2012 à 15h52

L’AgglO d’Orléans vient d’annoncer qu’elle allait prendre à sa charge une partie de la hausse de la cotisation foncière des entreprises (CFE) ; on sait que cet emballement fiscal découle de la liberté octroyée aux élus de voter une augmentation des bases, opportunité qu’ils n’ont pas manqué de saisir, provoquant le très vif mécontentement des TPE (lire, à ce sujet, notre édition bimensuelle du 21 novembre).

Pour les plus petites des entreprises, le rattrapage peut même être total. Le communiqué de l'AgglO cite l'exemple d'une petite entreprise installée sur le territoire de l'agglomération orléanaise qui payait 460 € en 2009, environ 500 € en 2010 et 2011… et aurait dû payer 1 500 € en 2012 ; grâce à la décision de l'exécutif de Charles-Eric Lemaignen, elle verra sa cotisation réduite cette année de 995 € et paiera peu ou prou la même chose que les deux années précédentes, après prise en charge du différentiel par la collectivité. Le coût global de la mesure, entièrement supporté par l'AgglO, est estimé à 1,5 M€.

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